Si vous faites voler votre UAS avec son capteur en marche (caméra par exemple) sans qu'aucune donnée ne soit enregistrée ou analysée :

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Dès lors que vous enregistrez des données à l'aide du capteur de votre drone, vous devez... Quelle proposition n'est pas considérée comme une donnée à caractère personnel ? Le nombre de catégories définies par la réglementation européenne pour des opérations avec un UAS est de : Les candidats déclarés reçus au théorique du 'brevet d'aptitude de pilote à distance' reçoivent un certificat valable... Le terme 'système d'aéronef sans équipage à bord' désigne : Quels systèmes suivants sont considérés comme des drones (UAS) : drone jouet drone de fabrication privée drone commercial aéromodèle La réglementation européenne pour opérer des UAS ne concerne pas... La réglementation qui vous concerne en tant qu'opérateur ou pilote à distance d'un aéronef sans équipage à bord est ... La réglementation des aéronefs sans équipage à bord est divisée en trois catégories. Ces catégories ont été décidées en fonction... Les souscatégories 'OUVERTE' pour lesquelles la règle VLOS (Visual Line of Sight) doit être appliquée pendant tout le vol, sont... Vous volerez aujourd'hui sous la catégorie OUVERTE A quelles classes d'aéronef pouvezvous piloter ? Vous volerez aujourd'hui sous la catégorie OUVERTE A quelles classes d'aéronef pouvezvous piloter ? Vous volerez aujourd'hui sous la catégorie OUVERTE A quelles classes d'aéronef pouvezvous piloter ? Les trois souscatégories OUVERTE A Aet Aont été établies en fonction... La masse maximale pour un aéronef sans équipage à bord de classe Cdans la catégorie OUVERTE est de : La masse maximale pour un aéronef sans équipage à bord de classe Cdans la catégorie OUVERTE est de : Un aéronef sans équipage à bord de classe Cdoitil être enregistré ? Un aéronef sans équipage à bord de classe Cdoitil être enregistré ? La masse maximale pour un aéronef sans équipage à bord de classe Cdans la catégorie OUVERTE est de :

vous n'êtes pas concerné par les règles de protection des données. vous devez vous assurer du bon respect du droit à la protection des données. ... ...

vous assurer que le traitement des données se fait en accord avec les règles UE et nationale. obtenir l'accord des personnes filmées. être déclaré en tant qu'exploitant professionnel. ... l'image lointaine et floue d'une personne qui passe devant la caméra de votre drone. la photo d'une personne vue de dos entrant dans une maison à proximité d'un bâtiment historique. une photo montrant une partie du visage d'une personne au centre d'une foule. ... La réglementation européenne catégorise les opérations avec un UAS en fonction du niveau de risque qu'elles représentent : La catégorie Ouverte pour les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent un faible risque pour la circulation aérienne et pour les personnes). La catégorie Spécifique pour les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans desans. 2mois. an. ans.. Entrainement gratuit et progression assurées avant vos épreuves le drone luimême, son système de pilotage et tous les autres équipements utilisés pour le contrôler et le faire fonctionner (servocommande, catapulte éventuelle, etc). uniquement le drone. le drone luimême et son ensemble de servocommande. le drone luimême, son système pour le piloter. et 4.et 4. 3. et 3.. Entrainement gratuit et progression assurées avant vos épreuves les opérations en intérieur. les opérations audessus d'une étendue d'eau. les vols de nuit. les opérations en dehors de la vue directe. le Règlement d'exécution (UE) 2019/94de la Commission. le Règlement Spécial Européen pour les UAS 2021. la Réglementations IATA E2832. la Réglementations EASA FCL. La réglementation vise à protéger les autres aéronefs (avions, hélicoptères, avions ultralégers, etc.) et les personnes au sol. Les trois catégories sont : OUVERTESPÉCIFIQUECERTIFIÉE. Risques faibles, risques modérés, risques élevés. Ces souscatégories sont fondées sur le principe suivant : 'Plus c'est lourd, plus c'est loin'. Cela signifie que plus votre drone a une masse importante, plus vous devez le faire voler loin des gens, afin d'assurer la sécurité des personnes et des biens. classe Cou classe C1. classe Cseulement. classe Cou classe C4. classe Cseulement. classe Cà classe C2. classe Cseulement. classe Cà classe C4. classe Cseulement. classe Cà classe C4. classe Cseulement. classe Cà classe C4. classe Cseulement. de la protection des personnes au sol et de la masse de l'aéronef. de la protection des personnes au sol. de la masse de l'aéronef. des autres usagers de l'espace aérien. 25gr. 50gr. kg. 2kg.. Entrainement gratuit et progression assurées avant vos épreuves 90gr. 25gr. kg. 2kg.. Entrainement gratuit et progression assurées avant vos épreuves (16) 2019R0947 En ce qui concerne les risques pour la protection de la vie privée et des données à caractère personnel, les exploitants d'aéronefs sans équipage à bord devraient être enregistrés s'ils exploitent un aéronef sans équipage à bord équipé d'un capteur pouvant recueillir des données à caractère personnel. Oui. Non, sauf s'il est équipé d'une caméra. Non, jamais. Oui, s'il est équipé d'un système d'identification directe à distance. kg. 90gr. 25gr. 2kg.. Entrainement gratuit et progression assurées avant vos épreuves

Liste Reponse QCM gratuit

vous assurer que le traitement des données se fait en accord avec les règles UE et nationale.
obtenir l'accord des personnes filmées.
être déclaré en tant qu'exploitant professionnel.
...

l'image lointaine et floue d'une personne qui passe devant la caméra de votre drone.
la photo d'une personne vue de dos entrant dans une maison à proximité d'un bâtiment historique.
une photo montrant une partie du visage d'une personne au centre d'une foule.
...

ans.
2mois.
an.
ans.

le drone luimême, son système de pilotage et tous les autres équipements utilisés pour le contrôler et le faire fonctionner (servocommande, catapulte éventuelle, etc).
uniquement le drone.
le drone luimême et son ensemble de servocommande.
le drone luimême, son système pour le piloter.

et 4.
et 4.
3.
et 3.

les opérations en intérieur.
les opérations audessus d'une étendue d'eau.
les vols de nuit.
les opérations en dehors de la vue directe.

le Règlement d'exécution (UE) 2019/94de la Commission.
le Règlement Spécial Européen pour les UAS 2021.
la Réglementations IATA E2832.
la Réglementations EASA FCL.

du niveau de risque de l'opération.
de l'exploitation commerciale, privée ou expérimentale.
de la taille de l'aéronef utilisé.
du poids de l'aéronef utilisé.

A Aet A3.
A Aet A2.
Classeclasse et classe 2.
Spécifique, Classique et Basique.

classe Cou classe C1.
classe Cseulement.
classe Cou classe C4.
classe Cseulement.

classe Cà classe C2.
classe Cseulement.
classe Cà classe C4.
classe Cseulement.

classe Cà classe C4.
classe Cseulement.
classe Cà classe C4.
classe Cseulement.

de la protection des personnes au sol et de la masse de l'aéronef.
de la protection des personnes au sol.
de la masse de l'aéronef.
des autres usagers de l'espace aérien.

25gr.
50gr.
kg.
2kg.

90gr.
25gr.
kg.
2kg.

Non, sauf s'il est équipé d'uncapteur pouvant recueillir des données à caractère personnel.
Non, jamais.
Oui.
Oui, s'il est équipé d'un système d'identification directe à distance.

Oui.
Non, sauf s'il est équipé d'une caméra.
Non, jamais.
Oui, s'il est équipé d'un système d'identification directe à distance.

kg.
90gr.
25gr.
2kg.

Date publication: 2023-10-01 20 questions choix multiples sur 519