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Volume 1

01 - Réglementation aérienne 02 - Limites des performances humaines 03 - Procédures opérationnelles

Volume 2

04 - Mesures d'atténuation des risques au sol 05 - Connaissances générales en matière d'UAS 06 - Météorologie

Volume 3

07 - Performances de vol de l'UA 08 - Mesures d'atténuation des risques en vol 09 - Protection vie privée, assurances et sûreté
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FPV : First Person Vision - dispositif de vol en immersion.
MANEX : Manuel d'Exploitation dans lequel l'exploitant décrit son activité, ses drones, ses télépilotes et les procédures de mise en oeuvre dans le cadre d'un scénario standard européen ou d'une autorisation d'exploitation.
- la catégorie CERTIFIÉE

01 - La réglementation aérienne


Vol en immersion : vol au cours duquel l'aéronef est télépiloté par une personne qui n'a pas la vue directe sur l'aéronef mais qui dispose d'un retour vidéo en temps réel (généralement au travers de lunettes ou d'un casque).
Ces termes ne sont pas destinés à remplacer les listes de mots clés ou les listes d'abréviations courantes, qui sont disponibles dans les documents juridiques ; il s'agit plutôt de termes sélectionnés qui sont importants pour tous les domaines de l'exploitation des UAS.

3. La classification des UAS :


- la catégorie SPÉCIFIQUE
- il n'est pas employé au-dessus d'une hauteur de 120 m
Rassemblement de personne : rassemblement où la densité des personnes présentes empêche ses dernières de s'éloigner : public de spectacle ou de manifestation sportive, parcs publics, plages ou sites touristiques en période d'affluence, défilé, etc...
Dans le domaine de l'aviation, des définitions précises sont essentielles. Ce glossaire fournit des définitions et des termes importants qui sont nécessaires tant pour l'exploitation des UAS que pour l'étude théorique en vue de l'examen.
Il est important de définir les responsabilités avant le vol et d'avoir un briefing détaillé et précis des actions de ces personnes au cours de la mission.
- il n'est exploité qu'en portée visuelle (VLOS), et qu'aucune marchandise dangereuse oupersonne n'est transportée à son bord
- la catégorie OUVERTE
- l'opération se déroule au-dessus d'un 'rassemblement de personnes'
Télépilote : personne contrôlant les évolutions d'un aéronef télépiloté,soit manuellement soit, lorsque l'aéronef évolue de manière automatique, en surveillant la trajectoire et en restant en mesure à tout instant d'intervenir sur cette trajectoire pour assurer la sécurité.

1. Introduction :


Hauteur : distance horizontale par rapport à la surface du sol ou de l'eau immédiatement sous le drone.

2. Définitions et termes importants :


Personne impliquées : Les personnes qui aident à l'exploitation d'un drone sont appelées personnes impliquées. Les domaines de responsabilité possibles sont l'observation de l'espace aérien, la communication ou la sécurisation de l'aire de décollage et d'atterrissage.
- l'opération a lieu au-delà dela portée visuelle (BVLOS)
En vue directe : Type d'exploitation dans lequel le pilote à distance est capable de maintenir un contact visuel continu sans aide avec l'aéronef sans équipage à bord, ce qui lui permet de contrôler la trajectoire de vol de l'aéronef sans équipage à bord en fonction d'autres aéronefs, de personnes et d'obstacles, afin d'éviter des collisions.
Opération automatique : un aéronef évolue de manière « automatique » lorsque son évolution en vol a été programmée avant ou pendant le vol et que le vol s'effectue sans intervention d'un télépilote.
Les aéronefs sans pilote peuvent être divisés en différents groupes. Pour la plupart des UAS, les règlements de l'AESA s'appliquent, et ceux-ci sont divisés en trois catégories :
Il est probable que des ajustements continus seront apportés à ces réglementations dans les années à venir ; il incombe donc au télépilote de s'assurer d'être au courant de tout changement. Ce chapitre constitue la base de l'apprentissage de ces réglementations.
Undrone relève de la catégorie CERTIFIÉE si : opérations à haut risque
Opération autonome : un aéronef évolue de manière « autonome » lorsqu'il évolue de manière automatique et qu'aucun télépilote ne surveille ses évolutions ou n'est en mesure d'intervenir sur sa trajectoire. Cette définition ne s'applique pas aux phases de vol d'un aéronef sans équipage à bord pendant lesquelles le télépilote perd sa capacité d'intervenir sur la trajectoire de l'aéronef suite à l'application de procédures d'urgence ou à la perte de la liaison de commande et de contrôle.
Personne non-impliquées : Un tiers, ou personne non impliquée, est une personne ne participant pas à l'opération mais pouvant être exposée au risque que présente l'opération. Une personne abritée peut ne pas être considérée comme exposée aux risques d'une opération.
Altitude : distance verticale par rapport au niveau moyen de la mer.
Undrone relève de la catégorie SPECIFIQUE si : opérations à risque modéré
- sa masse estinférieure à 25 kg- il n'est pas utilisé au-dessus d'un 'rassemblement de personnes' (il s'agit de tout rassemblement où les personnes ne peuvent pas s'éloigner en raison de la densité de personnes présentes)
- des personnes sont transportées
- des marchandises dangereuses sont transportées
- les drones destinés à un usage intérieur.
Lorsque les aéronefs sans pilote ont été introduits pour la première fois, cela signifiait qu'un nouveau type de participant au trafic aérien avait fait son entrée dans l'espace aérien existant, déjà très largement réglementé, qui s'est développé au cours des dernières décennies et qui était uniquement axé sur l'aviation pilotée. En réponse à l'émergence des drones (UAS) ces dernières années, l'AESA (Agence européenne de la sécurité aérienne) a créé les bases essentielles pour l'exploitation sûre de tous les aéronefs dans l'espace aérien.
Il existe de plus des cas particuliers qui ne sont pas couverts par les règlements de l'AESA :
BVOLS : Beyond Visual Line Of Sight - exploitation hors vue. Un drone est opéré en BVLOS lorsque le pilote à distance ne conserve pas de vue directe sur lui à tout instant.
- l'opération a lieu au-dessus de 120 m ou dans des espaces aériens spéciaux
PDRA : Pre-Defined Risk Assessment - étude de risque prédéfinie.
UAS/drone : Unmanned aicraft systems / Système d'aéronef sans équipage à bord, qui comprend l'aéronef sans équipage à bord et l'équipement servant à le contrôler à distance.
Lors de l'exploitation de tout type d'aéronef, il est essentiel d'avoir une compréhension juridique claire et complète de toutes les réglementations aérienne.
VLOS : Visual Line Of Sight - exploitation en vue directe. Un drone est opéré en VLOS lorsque le pilote à distance conserve une vue directe sur lui à tout instant.
- les aéronefs sans pilote à bord utilisés par des opérateurs spéciaux (par exemple l'armée, la police, lespompiers, les gardes-frontières, les douaniers et les garde-côtes).
- sa masse dépasse 25 kg,
Undrone relève de la catégorie OUVERTE si : opérations à faible risque




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