Des zones géographiques de vol peuvent être limitées les États membres étant autorisés à restreindre l'accès des drones à certaines zones pour des raisons ? Examen > OPEN
1 De sécurité sûreté respect la vie privée ou protection environnement.
Vous disposez d'une assurance pour l'exploitation de votre UAS mais vous réalisez volontairement une infraction en réalisant un survol interdit entrainant une suspension du trafic aérien Les ?
2 Vous disposez une assurance exploitation votre uas mais vous réalisez volontairement une infraction en réalisant survol interdit entrainant une suspension du trafic aérien les conséquences cette infraction pénale Ne sont pas couvertes assurance.
Une agence immobilière fait appel à un pilote pour réaliser une vidéo promotionnelle d'une maison à vendre Après la phase de décollage l'agence immobilière demande au pilote de prendre aussi des ?
3 Une agence immobilière fait appel à pilote réaliser une vidéo promotionnelle une maison à vendre après la phase décollage agence immobilière demande au pilote prendre aussi des prises vue du quartier des environs en quoi cette situation est elle problématique Modification (élargissement) la mission en cours vol. 4 Un pilote souhaite apprendre à utiliser sa nouvelle caméra embarquée il décide entrainer en pleine journée au dessus petit jardin situé dans quartier résidentiel il examine les images après vol découvre qu'il a également filmé des habitants du quartier apparait sur certaines images propriétaire du magasin situé autre côté la rue on voit cette personne distinctement sortir du magasin aller fumer une cigarette relever courrier rentrer chez elle en voiture en quoi cette situation est elle problématique Prises vue répétées concernant lieu en particulier. 5 Utilisation drone au dessus lieu public collecter ou enregistrer des informations Est automatiquement considéré comme une violation la vie privée. 6 En principe survoler lieu public N'entravera pas droit à la vie privée des autres si vous ne collectez pas informations manière systématique permanente. 7 Intercepter des communications entre personnes sur internet Est une violation la vie privée sauf autorisation. 8 Suivre déplacement le comportement certains individus en particulier Sans leurs consentements constitue une atteinte à leur vie privée. 9 Collecter des informations manière systématique permanente dans lieu public Constitue une atteinte à la vie privée que les personnes concernées soient conscientes ou non la présence votre drone. 10 Si vous faites voler votre uas avec son capteur en marche caméra exemple sans qu'aucune donnée ne soit enregistrée ou analysée Vous n'êtes pas concerné les règles protection des données. 11 Dès lors que vous enregistrez des données à aide du capteur votre drone vous devez Vous assurer que traitement des données se fait en accord avec les règles ue nationale. 12 Quelle proposition n'est pas considérée comme une donnée à caractère personnel Image lointaine floue une personne qui passe devant la caméra votre drone. 13 Le nombre catégories définies la réglementation européenne des opérations avec uas est Image lointaine floue une personne qui passe devant la caméra votre drone. La réglementation européenne catégorise les opérations avec uas en fonction du niveau risque qu'elles représentent
la catégorie ouverte les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent faible risque la circulation aérienne pour les personnes)
la catégorie spécifique les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes la catégorie ouverte)
la catégorie certifiée les opérations à haut risque nécessitant niveau élevé fiabilité aéronef des opérations (par exemple transports personnes marchandise dangereuse etc ). 14 Les candidats déclarés reçus au théorique du 'brevet aptitude pilote à distance' reçoivent certificat valable Image lointaine floue une personne qui passe devant la caméra votre drone. La réglementation européenne catégorise les opérations avec uas en fonction du niveau risque qu'elles représentent
la catégorie ouverte les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent faible risque la circulation aérienne pour les personnes)
la catégorie spécifique les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes la catégorie ouverte)
la catégorie certifiée les opérations à haut risque nécessitant niveau élevé fiabilité aéronef des opérations (par exemple transports personnes marchandise dangereuse etc ). 15 Le terme 'système aéronef sans équipage à bor désigne Le drone lui même son système pilotage tous les autres équipements utilisés le contrôler le faire fonctionner (servocommande catapulte éventuelle etc). La réglementation européenne catégorise les opérations avec uas en fonction du niveau risque qu'elles représentent
la catégorie ouverte les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent faible risque la circulation aérienne pour les personnes)
la catégorie spécifique les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes la catégorie ouverte)
la catégorie certifiée les opérations à haut risque nécessitant niveau élevé fiabilité aéronef des opérations (par exemple transports personnes marchandise dangereuse etc ). 16 Quels systèmes suivants sont considérés comme des drones uas 1 drone jouet2 drone fabrication privée3 drone commercial4 aéromodèle Le drone lui même son système pilotage tous les autres équipements utilisés le contrôler le faire fonctionner (servocommande catapulte éventuelle etc). La réglementation européenne catégorise les opérations avec uas en fonction du niveau risque qu'elles représentent
la catégorie ouverte les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent faible risque la circulation aérienne pour les personnes)
la catégorie spécifique les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes la catégorie ouverte)
la catégorie certifiée les opérations à haut risque nécessitant niveau élevé fiabilité aéronef des opérations (par exemple transports personnes marchandise dangereuse etc ). 17 La réglementation européenne opérer des uas ne concerne pas Les opérations en intérieur. La réglementation européenne catégorise les opérations avec uas en fonction du niveau risque qu'elles représentent
la catégorie ouverte les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent faible risque la circulation aérienne pour les personnes)
la catégorie spécifique les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes la catégorie ouverte)
la catégorie certifiée les opérations à haut risque nécessitant niveau élevé fiabilité aéronef des opérations (par exemple transports personnes marchandise dangereuse etc ). 18 La réglementation qui vous concerne en tant qu'opérateur ou pilote à distance aéronef sans équipage à bord est Le règlement exécution (ue) 2 9/947 la commission. La réglementation européenne catégorise les opérations avec uas en fonction du niveau risque qu'elles représentent
la catégorie ouverte les opérations à faible risque (vol à vue dans des endroits qui représentent faible risque la circulation aérienne pour les personnes)
la catégorie spécifique les opérations à risque modéré (vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes la catégorie ouverte)
la catégorie certifiée les opérations à haut risque nécessitant niveau élevé fiabilité aéronef des opérations (par exemple transports personnes marchandise dangereuse etc ). 19 La réglementation des aéronefs sans équipage à bord est divisée en trois catégories ces catégories ont été décidées en fonction Du niveau risque opération. La réglementation vise à protéger les autres aéronefs (avions hélicoptères avions ultralégers etc ) les personnes au sol
les trois catégories sont ouverte spÉcifique certifiÉe
risques faibles risques modérés risques élevés. 20 Les sous catégories 'ouverte' lesquelles la règle vlos visual line of sight doit être appliquée pendant tout vol sont Du niveau risque opération. Ces sous catégories sont fondées sur principe suivant 'plus c'est lourd plus c'est loin'
cela signifie que plus votre drone a une masse importante plus vous devez faire voler loin des gens afin assurer la sécurité des personnes des biens. Droits exclusifs : Contenus sous licence privée et protégée, reproduction interdite et poursuivie.
